Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANDÔME MICHEL SWISS PARIS
MICHEL SWISS (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
3176652
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
VANDÔME MICHEL SWISS PARIS de MICHEL SWISS  de droit français

Présentation de la marque VANDÔME MICHEL SWISS PARIS

Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) MICHEL SWISS de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANDÔME MICHEL SWISS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL SWISS de droit français domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 RUE SAINT LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque VANDÔME MICHEL SWISS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANDÔME MICHEL SWISS PARIS est expirée depuis le 23 juillet 2012.

MICHEL SWISS de droit français a également déposé les autres marques suivantes : KETHORA MICHEL SWISS PARIS


MICHEL SWISS (société anonyme de droit français) - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 572082592


OFFICE BLETRY - 94 RUE SAINT LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373735 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Articles de bijouterie, à savoir bagues, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, colliers et parures ; montres, bracelets de montres, chaînes de montres ; horloges ; chronomètres. Robes ; jupes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; chasubles ; tee-shirts ; vestes ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; chandails ; gilets ; manteaux ; pardessus ; gabardines ; imperméables ; parkas ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; costumes ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; maillots et chemises de sport ; cravates ; combinaisons (vêtements) ; bretelles ; ceintures ; écharpes ; châles ; foulards ; bandeaux pour la tête (vêtements) ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bonneterie ; jupons ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; caleçons, slips ; culottes ; body (justaucorps) ; bas ; collants ; chaussettes ; porte-jarretelles ; caracos ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; maillots de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chaussures de sport ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de plage ; sandales et souliers de bain ; espadrilles ; bottes ; bottines ; chapeaux ; casquettes ; casquettes à visières ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.